J.O. 114 du 18 mai 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 6 mai 2005 portant nomination au Conseil supérieur des archives

NOR : MCCB0500266A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 6 mai 2005 :

M. Rémond (René), membre de l'Académie française, président de la Fondation nationale des sciences politiques, est nommé président du Conseil supérieur des archives.

M. Sanson (Marc), conseiller d'Etat, est nommé vice-président du Conseil supérieur des archives.

Sont nommés membres du Conseil supérieur des archives en tant que personnalités qualifiées :

Mme Berche (Claire), conservatrice générale honoraire du patrimoine.

M. Ferro (Marc), historien.

M. Lavédrine (Bertrand), directeur du centre de recherches sur la conservation des documents graphiques.

M. Moreau (Alain), président de l'Institut d'histoire du notariat.

M. Paravicini (Werner), directeur de l'Institut historique allemand.

M. Prost (Antoine), professeur émérite des universités.

Mme Say (Hélène), directrice des archives départementales de Meurthe-et-Moselle.

M. Sementery (Michel), président de la Fédération française des sociétés de généalogie.

M. Tison (Hubert), président de l'Association des historiens et géographes.

Mme Vatican (Agnès), directrice des archives municipales de Bordeaux.

Mme Wieviorka (Annette), directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique.

Sont nommés membres du Conseil supérieur des archives en tant que représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France :

Mme Carouge (Eliane), conservatrice en chef du patrimoine, au titre de la CFDT-Culture.

Mme Foucher (Isabelle), chargée d'études documentaires, au titre de la CGT-Culture.

Mme Hérold (Béatrice), conservatrice en chef du patrimoine, au titre du SCENRAC-CFTC.

Mme Delmas (Marie-Claude), conservatrice générale du patrimoine, au titre du Syndicat national des cadres du ministère de la culture-CGC.